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1. Contenu
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2. Renvois et liens hypertexte
Pour les renvois directs ou indirects vers d’autres sites web (« liens ») qui se situent hors du champ de responsabilité de l’auteur, un engagement de responsabilité ne pourrait s’appliquer que si l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui est techniquement possible et tolérable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’au moment de mettre en place les liens, aucun contenu illégal n’était visible sur les sites vers lesquels renvoient les liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus représentés ou la création des sites vers lesquels renvoient les liens.
Pour ce motif, l’auteur se distancie de tous les contenus des sites vers lesquels renvoient les liens qui ont été modifiés après que les liens ont été mis en place. Cette déclaration s’applique également à tous les liens et renvois installés au sein de l’offre internet de l’auteur lui-même ainsi qu’aux contributions externes dans les livres des visiteurs et listes de diffusion par e-mail installés par l’auteur. La responsabilité pour tous les contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment pour les dommages potentiels causés après l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations proposées incombe exclusivement à l’éditeur du site vers lequel il est renvoyé.
3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur veille à ce que les droits d’auteur des images, sons, séquences vidéo et textes soient respectés dans toutes les publications, que des images, sons, séquences vidéo et textes élaborés par l’auteur lui-même soient utilisés ou que des images, sons, séquences vidéo et textes libres de licence soient utilisés. Si des marques ou des labels protégés sont utilisés au sein de l’offre internet ou nommés par des tiers, ceux-ci sont soumis sans exception aux dispositions du droit des marques et aux droits de propriété applicables des propriétaires enregistrés. Le simple fait que ces marques soient mentionnées ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le droit d’auteur des objets publiés et créés par l’auteur lui-même revient exclusivement à l’auteur du site. La copie et l’utilisation de tels sons, images, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas permises sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Protection des données
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Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre internet de laquelle il est renvoyé vers ces sites. Si différentes parties ou formulations de ce texte ne correspondent plus à la législation en vigueur ou sont incomplets, toutes les autres parties du document ne sont pas affectées en ce qui concerne leur contenu et leur validité.
4. Google Analytics
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